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Archives "débats en cours"
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Avril 2009
Faire connaitre les valeurs de la république

Faire connaître, comprendre et respecter les valeurs et symboles de la République et organiser les modalités d’évaluation de leur connaissance.

Avis à Monsieur le ministre de l’immigration, de l’intégration,  
de l’identité nationale et du développement solidaire

Cet avis a été élaboré à partir des auditions et travaux d’un groupe de travail présidé par M. Patrick Gaubert, président du HCI, et composé de Mmes Jacqueline Costa-Lascoux, Gaye Petek et Myriam Salah-Eddine, membres du Collège du HCI, de M. Benoit Normand, Secrétaire général, de Mmes Caroline Bray, Raphaëlle Epstein-Richard et Barbara Lefebvre, chargées de mission ayant assuré la fonction de rapporteures, et de M. Richard Senghor, rapporteur général du HCI.

Lire le document

La ville aime ses taudis. (La Marseillaise, 23/02/2010)
"Mais qui va s'occuper du PS" (La Provence du  20/11/2006).
Gaston Defferre, deux lois novatrices. Alfred Grosser (07/06/2006, La Croix)
Rapport portant engagement national pour le logementpar  Gérard Hamel, député(05/2006)
02/2006
Transports :Nouveau rejet de la proposition de libéralisation des services portuaires.
Environnement  :Nouvelle stratégie pour améliorer l’environnement des villes.
Droit du travail et travailleurs étrangers :La Commission vient de reconnaître que les étrangers employés par un employeur non-résident doivent l’être aux conditions locales en matière d’horaire, de congés et de salaire minimum.
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